Association SUDS, à ARLES (association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901)
Numéro de dépôt :
98730982
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2008
Présentation de la marque LES RENCONTRES DU SUD
Déposée le 27 avril 1998 par l'association loi 1901 SUDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES RENCONTRES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 SUDS domicilié(e) Adresse du siège social : 3 rue Pasteur, 13200 ARLES, Adresse postale : BP 147 - 13631 ARLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 677 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle ROME Présidente Association SUDS - France.
La marque LES RENCONTRES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association SUDS, à ARLES (association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901) - Adresse du siège social : 3 rue Pasteur, 13200 ARLES, Adresse postale : BP 147 - 13631 ARLES CEDEX - France - SIREN 404677700
Michèle ROME Présidente Association SUDS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Vêtements, chaussures, chapellerie Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Organisation et conduite de spectacles, conférences, expositions, stages de formation, spectacles de rue, à buts culturels et éducatifs, sur le thème des musiques du monde.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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